1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations de MARSOU et du Client de produits présentés par MARSOU sur son site www.marsou.fr (ci-après « le Site »). Elles s’appliquent de façon exclusive entre la société MARSOU, 11 rue Mayet 75006 Paris, Siret : 818 311 524 00016 (ci-après « MARSOU ») et tout consommateur personne physique visitant ou effectuant un achat via ledit Site (ci-après « le Client »).

Sur le Site, MARSOU permet au Client de commander en ligne des produits de la marque MARSOU (ci-après « le (ou les) Produit(s) ») selon les présentes conditions générales.

Toute commande effectuée auprès de MARSOU entraîne donc l’acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions.

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par MARSOU, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
Les présentes conditions générales de vente sont accessibles de façon permanente à l’adresse suivante :
http://www.marsou.fr/conditions-generales-de-ventes dans un format informatique permettant leur impression et/ou leur téléchargement, de manière à ce que ce que le Client puisse procéder à leur reproduction ou à leur sauvegarde.

 

2. PRODUITS ET CONFORMITÉ

2.1. Les Produits mis en vente sont présentés sur le site de MARSOU et assortis d’un descriptif.

2.2. Les Produits proposés par MARSOU sont conformes aux normes applicables en France.

Les éléments tels que notamment photographies, textes, graphismes ainsi que toutes les informations et caractéristiques illustrant et/ou accompagnant les Produits ne sont pas contractuels, ce que le Client reconnaît.
En conséquence, MARSOU ne saurait encourir la moindre responsabilité en cas d’erreur ou d’omission de l’un quelconque de ces éléments ou en cas de modification desdits éléments par les fournisseurs et/ou éditeurs.
Dans un souci d’amélioration constant de ses prestations, le Vendeur invite le Client à lui faire part des éventuelles erreurs qu’il aurait constatées en envoyant un email à contact@marsou.fr.

Les produits se trouvant dans la catégorie « Last Call » sont des fins de série, des produits revenus tardivement, les prix affichés correspondent donc au prix initial pratiqué sur le produit à sa sortie auquel est imputé une réduction fixe et définitive.

 

3. OBLIGATIONS DU CLIENT

3.1. Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site.

3.2. Le Client s’engage à communiquer à MARSOU les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valide.
Le Client est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.

3.3. Une fois la commande passée, MARSOU adresse au Client un e-mail lui confirmant celle-ci. Il l’informe de l’envoi des Produits.

3.4. Le Client peut modifier ses données à la rubrique « mon compte ».

 

4. COMMANDE

4.1. Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement.

4.2. MARSOU se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.

4.3. MARSOU peut accepter les commandes dans la limite des stocks disponibles. Il informe le Client de la disponibilité des Produits vendus sur le Site au moment de la confirmation de la commande.
Si, en dépit de la vigilance de MARSOU, les produits sont indisponibles, MARSOU en informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais. Le Client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées.
L’indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de MARSOU, pas plus qu’elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.

 

5. PRIX

5.1. Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes éventuellement applicables), hors frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d’emballage.
Les frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d’emballage seront indiqués dans le panier du Client, avant la validation définitive de la commande.
Les prix peuvent êtres modifiés à tout moment, sans préavis et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

 

6. LIVRAISON

6.1. MARSOU livre ses Produits en France, dans tous les pays de l’Union Européenne et dans n’importe quel pays du monde.
Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales. Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Afin que ces délais soient respectées, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
En cas de retard de livraison de plus de 7 jours ouvrés, si le produit n’a pas été expédié, le Client peut dénoncer la commande par lettre recommandée avec avis de réception et demander le remboursement de sa commande.
Si l’article a été expédié avant réception de l’annulation de la commande pour retard de livraison de plus de 7 jours, MARSOU procèdera au remboursement de l’article et des frais d’expédition et de retour, à réception de celui-ci, complet, dans son état d’origine et avec toutes les étiquettes.
MARSOU s’engage à informer le Client de l’évolution du traitement de sa commande.
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquants…), le Client s’engage à notifier au transporteur et à MARSOU, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
MARSOU ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

 

7. PAIEMENT

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le Client règle sa commande par carte bancaire (Visa, Eurocard/Mastercard, American Express).
Pour toute transaction, le Client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d’expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (trois derniers chiffres).
La communication par le Client de son numéro de carte bancaire vaut autorisation pour MARSOU de débiter son compte à due concurrence du montant de sa commande.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.
MARSOU conserve la propriété de l’article jusqu’au paiement intégral du prix par le Client. Les achats sont réalisés de manière sécurisée. Les solutions de paiement adoptées par MARSOU sont 100% sécurisées. Pour les paiements par carte bancaire (carte bleue, carte bleue visa et e-carte bleue), toutes les informations que les Clients communiquent à MARSOU sont strictement protégées et garantissent la conformité et la sécurisation de chaque transaction.

 

8. ÉCHANGES ET RETOURS DE PRODUIT(S)

DROIT DE RÉTRACTATION

Dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de sa commande, le Client pourra demander à MARSOU le retour ou l’échange du (ou des) Produit(s).
Pour ce faire, le Client enverra un mail à contact@marsou.fr pour procéder à l’échange ou au remboursement du (ou des) Produit(s).
Le Client devra renvoyer à ses frais le (ou les) Produit(s) sauf dans le cas où il aurait reçu un produit présentant un défaut de fabrication ou ne correspondant pas à la commande initiale du Client.
Le retour ou l’échange se fait aux risques du Client. Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, accompagné d’un message du client type « bon de retour », à l’adresse suivante :
MARSOU
11 rue Mayet
75006 Paris
France
Le Produit retourné sera échangé ou remboursé dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de sa réception par MARSOU. Dans le cas d’un remboursement, celui-ci sera effectué par un crédit du montant à rembourser sur le compte bancaire du Client.
À défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour ou d’échange, MARSOU ne pourra procéder au remboursement des Produits concernés.

 

9. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

MARSOU n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande à l’expédition du colis ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de MARSOU ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la loi et à la jurisprudence.

MARSOU s’engage à n’utiliser les informations confidentielles des Clients que dans le cadre de l’exploitation de son Site.
Pour le bon déroulement de la commande, les données nominatives collectées feront l’objet d’un traitement informatique, le Client reconnaît en avoir connaissance.
À ce titre, les informations le concernant peuvent être communiquées à des prestataires techniques de MARSOU.
Par ailleurs, MARSOU pourra appliquer des moyens techniques pour obtenir des informations non personnelles relatives aux internautes et destinées à améliorer les fonctionnalités du site, par exemple en traçant le nombre de visiteurs sur certaines pages.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles le concernant figurant dans les fichiers de MARSOU. Toute demande doit être adressée par e-mail à : contact@marsou.fr ou par courrier à l’adresse suivante : MARSOU, 11 rue Mayet, 75006 Paris, FRANCE.
Ce traitement informatique a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré le récépissé n° 1517135 v 0 le 29 Juin 2011.

 

10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En aucun cas le Client n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie du Site et notamment son contenu (produits listés, descriptions, images, vidéos…).
Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans l’autorisation expresse et écrite de MARSOU.
D’une manière générale, tous les droits d’auteur, marques et autres signes distinctifs et droits de propriété ou de propriété intellectuelle figurant sur le Site, resteront la propriété pleine et entière de MARSOU.
Le Client est donc tenu au respect des droits de propriété intellectuelle et ne pourra aucunement utiliser les marques figurant sur le Site et sur les Produits le cas échéant, ou déposer de marque qui porterait préjudice au titulaire des droits, sauf disposition contractuelle contraire.
Il en est de même pour tout autre droit de propriété intellectuelle.

 

11. FORCE MAJEURE

En cas de survenance d’un événement de force majeure, la partie concernée devra en informer l’autre dans un délai de quinze (15) jours à compter de la survenance de cet événement, par lettre recommandée avec accusé de réception.
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, les grèves totales ou partielles, lock-out, émeute, les boycottages ou autres actions à caractère industriel ou litiges commerciaux, trouble civil, insurrection, guerre, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications filaires ou hertziens, et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale de la relation contractuelle.
L’ensemble des obligations des parties seront suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité.
Si l’événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois (3) mois, le contrat concerné pourra être résilié de plein droit sans indemnité pour l’une ou l’autre des parties.

 

12. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

12.1. NON VALIDITÉ PARTIELLE D’UNE CLAUSE
Si l’une quelconque des stipulations des présentes conditions est déclarée nulle ou non opposable par une juridiction compétente, elle sera déclarée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres stipulations.

12.2. ACTUALISATION
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par MARSOU, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
Les présentes conditions générales de vente sont accessibles de façon permanente à l’adresse suivante : http://www.marsou.fr/fr/content/3-conditions-generales-de-ventes dans un format informatique permettant leur impression et/ou leur téléchargement, de manière à ce que ce que le Client puisse procéder à leur reproduction ou à leur sauvegarde.

12.3. LOI APPLICABLE – TRIBUNAL COMPÉTENT
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française en ce qui concerne les règles de fond comme les règles de forme. Tout litige devra faire l’objet d’une tentative préalable de règlement amiable.
En l’absence de règlement amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

12.4. REPRODUCTION DES TEXTES APPLICABLES (ORDONNANCE 2005-136 DU 17 FÉVRIER 2005, CODE DE LA CONSOMMATION, CODE CIVIL)
Art. L. 211-4. du Code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Art. L. 211-5. du Code de la consommation
– Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées au Client sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– présenter les qualités qu’un Client peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par le Client, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Art. L. 211-12. du Code de la consommation
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Art. 1641 du Code civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que le Client ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Art. 1648 alinéa 1 du Code civil
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Vous pouvez contacter MARSOU par téléphone au 06 09 44 94 34.
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LIVRAISON ET RETOURS

LES COMMANDES SONT PRÉPARÉES DANS LES 24H SUIVANT VOTRE COMMANDE
(HORS SAMEDI, DIMANCHE ET JOURS FÉRIÉS)

Votre colis est expédié à réception complète du paiement (hors week-end et jours fériés). Vous serez prévenu par e-mail dès l’expédition de votre colis et vous recevrez le numéro de suivi de votre commande pour être tenu informé du bon acheminement de votre colis.

A.   Envoi postal
Toutes les livraisons sont assurées par La Poste.
Le Vendeur envoie le produit par Lettre suivie avec suivi en France (y compris l’Outre Mer), Andorre et Monaco. Le numéro de suivi fourni par La Poste sera communiqué au Client par email après l’envoi de la commande. Il est possible de suivre le colis envoyé avec ce numéro sur www.coliposte.net.

Les commandes sont expédiées par Lettre suivie sans signature. La lettre suivie sans signature ne bénéficie d’aucune garantie de délai ni de livraison.
Si le colis se perd ou a du retard le Vendeur décline toute responsabilité. Les retards ou pertes éventuels ne donnent pas droit au Client de réclamer des dommages et intérêts ni une annulation de la commande, ni encore une réduction du prix payé.

Le délai d’acheminement en France métropolitaine garanti par La Poste est de 2 à 3 jours ouvrés. Les délais de livraison pour les envois hors France métropolitaine sont de 5 à 10 jours ouvrés. Ces délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sont aucunement garantis. Ils n’engagent que La Poste.

Pour une expédition différente type Colissimo avec signature une demande doit être adressée au préalable au Vendeur par email.

Un seul lieu de livraison est autorisé par commande. Si le Client souhaite effectuer des envois vers différents lieux de livraison il doit passer autant de commandes que de destinations, chacune ayant ses propres frais de port.

LIVRAISON EN FRANCE – 1,90€ quel que soit le montant de la commande
Livraison via Lettre suivie sans signature.

LIVRAISON VERS LES PAYS DE L’UE ET LA SUISSE
Livraison via PostExport en 2 à 7 jours selon la destination: jusqu’à 250g : 4€ TTC
Livraison via PortExport en 2 à 7 jours selon la destination: jusqu’à 750g : 8€ TTC

LIVRAISON DANS LE RESTE DU MONDE
Livraison via Lettre suivie sous 4 à 10 jours selon la destination : 12€ TTC jusqu’ 2kg (suivi sur www.laposte.fr/courrierinternational)

B. Retrait au siège social de la marque
Le Client peut venir retirer le produit acheté au siège social de MARSOU, sur rendez-vous uniquement. Pour un retrait au siège social, une demande doit être adressée par e-mail au Vendeur au moment de la passation de la commande à l’adresse contact@marsou.fr.
RETOURS POSSIBLES SOUS 30 JOURS (ÉCHANGE OU REMBOURSEMENT)
Vous avez reçu vos articles mais la taille ou la coupe ne vous conviennent pas ? Pas d’inquiétude, vous avez 30 jours à compter de la date de réception de votre colis pour demander un échange ou remboursement.

PROCÉDURE DE RETOUR
Pour ce faire, le Client utilisera le formulaire de retour reçu avec la commande et qui comporte toutes les indications pour procéder à l’échange ou au remboursement du (ou des) Produit(s).
Le Client devra renvoyer à ses frais le (ou les) Produit(s) sauf dans le cas où il aurait reçu un produit présentant un défaut de fabrication ou ne correspondant pas à la commande initiale du Client. Dans ce cas, le Client devra contacter le service client à l’adresse contact@marsou.fr pour obtenir un bon de retour prépayé.
Le retour ou l’échange se fait aux risques du Client. Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, accompagné du bon de retour, à l’adresse suivante :
MARSOU
11 rue Mayet
75006 Paris
France
À défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour ou d’échange, MARSOU ne pourra procéder au remboursement des Produits concernés.

QUELS DÉLAIS
Dès réception de votre colis, nous vous enverrons un e-mail vous confirmant la réception par nos soins.
Dans le cas d’un échange, celui-ci sera traité au plus vite selon disponibilité des produits dans un délai maximum de 15 jours suivant la réception de vos articles. Dans le cas d’une indisponibilité des articles, nous prendrons contact avec vous pour vous en informer.
Dans le cas d’une demande de remboursement, celui-ci sera effectué dans les 15 jours suivant la réception de vos articles et automatiquement sur le compte associé à la carte bancaire utilisée lors du paiement ou sur le compte Paypal ayant servi au paiement. Dans le cas d’un paiement par chèque ou virement, nous vous contacterons pour définir le moyen de remboursement.